DÉCRET INQUISITORIAL
~ PRÉFECTURE ET BRIGADE INQUISITORIALE ~

PRÉFET


Les fonctions de préfet et préfet-en-chef, et tous les droits, devoirs et traitements exceptionnels qui leur sont associés sont abolis par le présent décret.



BRIGADE INQUISITORIALE


Organisation, hiérarchie, responsabilités

- Le recrutement au sein de la Brigade Inquisitoriale s'établit sans distinctions de maison ou d'origine sociale. Les seuls critères admis à la sélection des recrues sont d'ordre scolaires (notes, niveau scolaire) et méritoires (comportement, implication dans la bonne marche de l'école).

- La seule hiérarchie possible au sein de la Brigade serait établie par l'Inquisitrice, et suivant un souci purement pratique d'une administration efficace et organisée. Aucune autre hiérarchie discriminatoire ne serait admise.

- La Brigade Inquisitoriale est placée sous la direction immédiate et exclusive de l'Inquisiteur à Poudlard, seul responsable et autorisé à l'administrer et la résorber.

- Cette exclusivité rend également l'Inquisiteur seul responsable de tout éventuel débordement de la Brigade. Auprès des organismes extérieurs, il est le seul apte à rendre des comptes, ce qui l'oblige par la même occasion à réparer les éventuels torts occasionnés par ses administrés.

Responsabilité des brigadiers

- Les brigadiers sont chargés de contribuer au maintien de l'ordre et de la sécurité à l'école des sorciers. Pour ce faire, ils disposent d'un certain nombre de droits et devoirs précisés à la suite de ce décret :

1. Rapporter à l'Inquisiteur ou un responsable de l'école tout manquement à la discipline de quelque élève que ce soit.
   
2. Conduire devant l'Inquisiteur tout élève coupable d'un manquement grave au règlement de l'école.
   
3. Entraver toute conduite susceptible de déteriorer la santé ou la sécurité d'autrui, ou de dégrader un bien de l'école. En cas d'urgence, où faire appel à un responsable serait trop risqué, les brigadiers sont autorisés à faire usage de la force pour neutraliser la menace, suivant une procédure stricte.
   

--> Après avoir averti clairement le fautif des risques encourus à persister dans son acte, ils doivent le forcer à l'immobilisme, et ce, par la force si nécessaire.
--> L'usage de la force doit être progressif et proportionnel au risque. Les brigadiers sont tenus de désarmer le prévenu avant toute poursuite de l'intervention.
--> En cas de résistance, le recours à des sortilèges offensifs est autorisé, dans la mesure où ceux-ci ne comportent pas de risques majeurs pour la santé du prévenu et l'entourage.
--> En cas de menace sérieuse de leur propre sécurité, les intervenants sont autorisés à blesser leur agresseur, dans la mesure de la nécessité, suivant le principe de légitime défense. Le recours volontaire à la mort du prévenu est absolument interdit.

- Ces moyens sont autant des droits que des devoirs. Tout brigadier qui laisserait volontairement, par son silence, son inaction, se propager une action néfaste à l'ordre et la sécurité de Poudlard serait lourdement sanctionné.

- Les brigadiers ne doivent justifications et obéissance à propos de leurs droits et devoirs de membre de la Brigade qu'à l'Inquisiteur à Poudlard. Seul l'Inquisiteur est autorisé à ordonner l'intervention ou l'inaction des brigadiers.


Limites des brigadiers


- Les privilèges accordés aux brigadiers ne sont pas une autorisation à enfreindre le règlement de l'école. Seul l'Inquisiteur est apte à les sanctionner dans leur fonction de brigadier, mais ils restent des élèves soumis à la juridiction de Poudlard et de ses responsables. Les responsables de Poudlard sont autorisés à traiter comme n'importe quel autre individu tout brigadier qui manquerait au respect des règlements, et doivent rapporter le fait à l'Inquisitrice.

- Durant les heures de classe, la fonction de brigadier est temporairement gelée. Il est entendu qu'en heure de cours, le professeur est seul responsable et maître de sa classe, dont les brigadiers font partie et retrouvent un statut identique en tout point aux autres élèves. Ils ne sont pas autorisés à intervenir dans le déroulement du cours et doivent laisser le maintien de l'ordre à la seule appréciation du professeur, sauf réclamation de ce dernier.



Le décret suivant ne prendra effet que lorsque la brigade aura été officiellement constituée.

L'Inquisitrice de Poudlard
Pr Frédérique LeeRoy