POUDNOIR
Cher (e) Sorcier (e),
Tu viens de débarquer dans un monde de la Magie subissant la dictature cruelle et sanglante de Lord Voldemort !
Un Monde où tout n'est que pouvoir, les faibles ne survivent pas ou suivent péniblement les forts.

Poudnoir est un forum qui se veut le plus réaliste possible ainsi la violence des combats et l'atmosphère de cette dictature est retransmise le mieux possible.
Auras tu le courage de nous rejoindre ?
Forum RPG Harry Potter Post-Bataille de Poudlard

Partagez|

Communiqué du Département des Affaires Moldues

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas
AuteurMessage


    | STAFF DE PN ORIGINS

| STAFF DE PN ORIGINS
avatar
Date de naissance du joueur : 30/08/1989
Âge du joueur : 28
Arrivé sur Poudnoir : 20/10/2013
Parchemins postés : 2092



Pensine
Mon casier judiciaire est: vide
Mon niveau magique est: PA4 - Adulte Supérieur
Ma résistance magique est de: 13PV
Ruth U. Alexïeva


MessageSujet: Communiqué du Département des Affaires Moldues Ven 25 Juil - 11:55


Selon la volonté du Seigneur des Ténèbres,
Approuvé par l’Intendant du Royaume-Uni,
Afin d’assurer la prévention de tout actes bourbistes,
La Directrice des Affaires Moldues décide :
Article 1 : La création du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel.

Article 2 : Le CSA sera divisé en quatre départements, « Radios », « Télévisions », « Nouveaux Médias » et « Collège d’Avis. ».

Article 3 : Les départements « Télévision », « Radios » et « Nouveaux Médias » auront chacun huit sous-départements qui prendront en charge les domaines suivant : « Communication publicitaire, protection du consommateur, discriminations. », « Protection des mineurs, dignité humaine, information », « Production et création audiovisuelles, quotas », « Nouvelles Technologies, transition numérique », « Service économique, analyse de marchés », « Service juridique », « Suivi et contrôle des programmes », « Relation et médiation avec le public ».

Article 4 : Le Collège d’Avis est chargé de

• Prendre actes des déclarations des éditeurs de services et d’autoriser certains éditeurs;
• Autoriser l’usage de radiofréquences ;
• Rendre un avis préalable à l’autorisation par le Département des Affaires moldue sur tout projet de convention à conclure entre l’Intendance et un éditeur de service ;
• Rendre, au moins deux fois par an, un avis sur la réalisation des obligations découlant du contrat des télévisions et radios, et de leur obligation découlant des conventions conclues entre le Département des Affaires Moldues et éditeurs de services bénéficiant d’un droit de distribution ;
• Faire des recommandations de portée générale ou particulière ;
• Constater toute infraction aux lois, décrets et règlements en matière d’audiovisuel et tout violation d’obligation conventionnelle ;
• Déterminer les marchés pertinents et les opérateurs de réseau puissants sur le marché et leurs obligations ;
• En cas d’infraction, prononcer une sanction administrative allant de l’avertissement au retrait de l’autorisation selon la faute commise ;
• En cas de récidive, l’infraction sera considéré comme une infraction passible de sanctions pénales ;
• Contrôler le payement de la redevance que chaque organes audiovisuels doit au Département des Affaires Moldues ;  

Article 5 : La création d’un moteur de recherche nommé « Int.uk »

Article 6 : La suppression, sur le territoire de l’Intendance, des autres moteurs de recherche.

Article 7 : Toute utilisation ou tentative d’utilisation d’un autre moteur de recherche que « Int. » sera considéré comme un acte bourbiste passible de sanctions pénales.

Article 8 : Est supprimé, tant que le niveau d’alerte est fixé à deux ou plus, le droit de réponse journalistique et audiovisuel.

Article 9 : Le présent texte entre en vigueur immédiatement.

La Magie est Puissance !

Ruth U. Alexïeva,
Directrice du Département des Affaires Moldues,
Sorcière de l’Ordre de Salazar.

____________________________________


“How do you move on? You move on when you finally understands that there is no turning back.”


Dernière édition par Ruth U. Alexïeva le Mar 26 Aoû - 21:25, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur


    | STAFF DE PN ORIGINS

| STAFF DE PN ORIGINS
avatar
Date de naissance du joueur : 30/08/1989
Âge du joueur : 28
Arrivé sur Poudnoir : 20/10/2013
Parchemins postés : 2092



Pensine
Mon casier judiciaire est: vide
Mon niveau magique est: PA4 - Adulte Supérieur
Ma résistance magique est de: 13PV
Ruth U. Alexïeva


MessageSujet: Re: Communiqué du Département des Affaires Moldues Dim 10 Aoû - 19:05

Selon la volonté du Seigneur des Ténèbres,
L'Intendant du Royaume-Uni a approuvé,
Afin d'assurer la prévention de tout actes bourbistes,
La Directrice des Affaires Moldues décide :

Article 1 :
Le service militaire est réinstauré au sein de l'Intendance. Il est obligatoire pour les citoyens moldus.

Article 2 :
Le service militaire obligatoire se fait à partir de 18 ans. Tous les citoyens moldus s'y soumettent avant l'âge de 31 ans.

Article 3 :
Le service militaire concerne aussi bien les hommes que les femmes.

Article 4 :
La durée du service militaire obligatoire est de deux ans.

Article 5 :
La durée du service militaire obligatoire pourra varier selon le corps d'armée d'affectation. ( Navy, British Army, Air Force)

Article 6 :
Chaque soldat aura la possibilité, sur concours, de faire son service militaire en tant qu'officier rémunéré pour une durée de trois ans.

Article 7 :
Les assignations et catégorisations sont déterminées par un examen obligatoire d'aptitudes physiques.

Article 8 :
Existent six niveaux de catégorisation.

Article 9 :
Du niveau 1 au niveau 5, le citoyen est considéré apte au service militaire actif. Au niveau 6, le citoyen est considéré comme exempté.

Niveau 1 : Jusqu'à 3 ans.
Personnes en très bonnes conditions physiques qui souhaitent continuer à travailler dans l'armée ou qui ont un travail en rapport avec l'armée.
Niveau 2 : 26 mois.
Service militaire de base, concernant les personnes ayant une bonne constitution physique.
Niveau 3 : 22 mois.
Personnes ayant été blessées, mais dont qui sont tout de même apte à recevoir un entraînement militaire.
Niveau 4 : 12 mois.
Personnes ayant été blessées ou malades, apte à subir un entrainement dans la limite de leur moyens, à travailler dans un service public ou administratif.
Niveau 5 : 8 mois.
Personnes ayant été gravement blessées par le passé. Entrainement militaire court, apte à travailler dans un service administratif.
Niveau 6 : Exemption.

Article 10 :
Les cas particuliers permettant l'exemption sont :
• les maladies physiques et mentales les plus graves.
• Toutes personnes âgées de plus de 29 ans n'ayant pas pu s'engager suite à un cas de force majeur.
• Toutes personnes ayant un casier judiciaire suite à une infraction lésant l'Intendance et/ou ses citoyens. À noter que toutes personnes essayant d'échapper au service militaire en commentant un délit mineur encourent une réclusion criminelle à perpétuité à la prison d'État d'Azkaban pour "tentative de soustraction au devoir national"

Article 11 :
Pendant le service militaire, l'emploi du temps est rempli par des heures d'entrainement physique, l'apprentissage des tactiques militaires et du maniement des armes.

Article 12 :
Durant la durée du service, les téléphones portables et l'accès à internet sont proscris.

Article 13 :
Les permissions de sortie se gagnent au mérite. Tous soldats exécutant correctement ses tâches et travaillant pour le purisme se verra accordé une permission une fois toute les deux semaines.

Article 14 :
Une permission est accordée pour le jour de Noël et le Nouvel An.

Article 15 :
Le port de l'uniforme est de vigueur pendant les permissions.

Article 16 :
Pendant les neuf ans qui précèderont le service militaire, les citoyens de l'Intendance seront appelés chaque année à suivre deux jours et trois nuits d'entrainement.

Article 17 :
Chaque citoyen de l'Intendance est considéré comme réserviste jusqu'à l'âge de cinquante ans et peut être appelé à combattre en temps de guerre.

Article 18 :
Le salut de l'Intendance est obligatoire à chaque fois qu'un soldat rencontrera un gradé ou membre du gouvernement.

Article 19 :
Toute tentative visant à échapper au service militaire pendant que celui-ci est en cours sera punie par le baiser du détraqueur.

Article 20 :
Le présent texte entre en vigueur immédiatement.

La Magie est Puissance !

Ruth U. Alexïeva,
Directrice du Département des Affaires Moldues,
Sorcière de l’Ordre de Salazar.

____________________________________


“How do you move on? You move on when you finally understands that there is no turning back.”
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur


    | STAFF DE PN ORIGINS

| STAFF DE PN ORIGINS
avatar
Date de naissance du joueur : 30/08/1989
Âge du joueur : 28
Arrivé sur Poudnoir : 20/10/2013
Parchemins postés : 2092



Pensine
Mon casier judiciaire est: vide
Mon niveau magique est: PA4 - Adulte Supérieur
Ma résistance magique est de: 13PV
Ruth U. Alexïeva


MessageSujet: Re: Communiqué du Département des Affaires Moldues Sam 4 Oct - 17:46


Selon la volonté du Seigneur des Ténèbres,
L'Intendant du Royaume-Uni a approuvé,
Afin d'assurer la prévention de tout actes bourbistes,
La Directrice des Affaires Moldues décide :

Article 1 :
Le présent texte entre en vigueur immédiatement.

Article 2 :
Tous sorciers en possession d’un appareil électronique moldu devra désormais le signaler aux services de gestion de la population moldues du Ministère correspondant au territoire du résident. Celui-ci rend compte au Département des Affaires Moldues.

Article 3 :
Il est interdit de posséder plus de deux appareils de TM (Technologies Moldues) par ménage.

Article 4 :
Il est interdit de faire installer la télévision, des ordinateurs, une connexion internet ou le téléphone chez soi.

Article 5 :
Il est interdit d’utiliser ou de posséder des armes moldues.

Article 6 :
L’utilisation des objets cités dans l’article 4 et 5, est réservée aux membres du gouvernement dans le cadre d’évènement spéciaux ou d’expérimentation.

Article 7 :
L’utilisation d’objets moldus par des membres de l’Intendance, devra être autorisée par l’Intendant.

Article 8 :
Un dossier sera ouvert au Département des Affaires Moldues pour répertorier, et surveiller l’utilisation des objets accordés aux membres de l’Intendance par l’Intendant.

Article 9 :
Le rapport de ces expériences devra être transmis au Département des Affaires Moldues, et à l’Intendant.

Article 10 :
Les objets utilisés pour les dites expériences devront être rendus au Département des Affaires moldues qui se chargeront de leur destruction.

Article 11 :
Les voitures doivent être répertoriées aux services de gestion de la population moldues du Ministère correspondant au territoire du résident. Celles-ci doivent être de fabrication sorcière.

Article 12 :
Toutes utilisations frauduleuses des TM doit être signaler aux Département des Affaires Moldues.

Article 13 :
Toutes infractions ou manquements sera passible d’une réclusion criminelle à Azkaban.

Article 14 :
La durée de la réclusion est laissée à l’appréciation du Département du Sang et des Lois, selon la gravité de la faute.

La Magie est Puissance !

Ruth U. Alexïeva,
Directrice du Département des Affaires Moldues,
Sorcière de l’Ordre de Salazar.


____________________________________


“How do you move on? You move on when you finally understands that there is no turning back.”
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur





Contenu sponsorisé


MessageSujet: Re: Communiqué du Département des Affaires Moldues

Revenir en haut Aller en bas

Communiqué du Département des Affaires Moldues

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
POUDNOIR :: 

Détente

 :: Archives :: PN origins :: Monde adulte
-