POUDNOIR
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Tu viens de débarquer dans un monde de la Magie subissant la dictature cruelle et sanglante de Lord Voldemort !
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Poudnoir est un forum qui se veut le plus réaliste possible ainsi la violence des combats et l'atmosphère de cette dictature est retransmise le mieux possible.
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CODE PENAL DE L'INTENDANCE DU ROYAUME-UNI

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Pensine
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Mike F. Witcher


MessageSujet: CODE PENAL DE L'INTENDANCE DU ROYAUME-UNI Sam 9 Aoû - 20:37


DEPARTEMENT DU SANG ET DES LOIS - INTENDANCE DU ROYAUME-UNI

-

CODE PÉNAL


D'après le Code Magique Ministériel du Royaume-Uni du 1er Août 1997,
En accord avec le Seigneur des Ténèbres,
avec l'Intendant du Royaume-Uni,
D'après les droits et les devoirs du Directeur du Département du Sang et des Lois, Haut-Juge à la Justice Magique,
Pour le bien des quatre Nations Puristes de l'Intendance du Royaume,




TITRE PREMIER - DE LA LOI PÉNALE
CHAPITRE Ier: Des principes généraux

Article 1
Les infractions pénales sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions.

Article 2
La loi pénale est d'interprétation stricte.

Article 3
La loi est fixée par les différents organismes de l'Intendance du Royaume-Uni, sous la volonté stricte et complète du Seigneur des Ténèbres.
La Haute-Cour de Justice Magique veille à l'application de la susmentionnée loi.


CHAPITRE II: Applications de la loi

Article 1
Sont punissables tous les individus appartenant à la communauté Sorcière, Moldue et animale de l'Intendance du Royaume-Uni.

Article 2
Les instances du Département de la Sécurité Intérieures sont autorités d'enquêtes pénales à caractère criminelles et terroristes.
Les instances de la commission du sang et de sécurité en qualité de services du Département du Sang et des Lois sont autorités d'enquêtes pénales à caractère idéologiques.
Les instances du Département des Renseignements Secrets sont autorités d'enquêtes pénales à caractère secrètes.

Les instances précédemment mentionnées légifèrent les trois communautés dans leur champ de compétence attribué par l'Intendant du Royaume-Uni et du Seigneur des Ténèbres.

Les instances des Départements de la Justice Magiques des différents Ministères de la Magie qui composent l'Intendance du Royaume-Uni sont autorités d'enquêtes pénales à caractère contraventionnelles et dans une visée du maintien de l'ordre quotidien chez les individus suivants: sorciers, moldus.
Les instances des Départements de Contrôle et Régulation des Créatures Magiques des différents Ministères de la Magie qui composent l'Intendance du Royaume-Uni sont autorités d'enquêtes pénales à caractère contraventionnelles et dans une visée du maintien de l'ordre quotidien chez les individus suivants: créatures magiques.

Article 3
La loi pénale de l'Intendance du Royaume-Uni est applicable aux infractions commises sur le territoire de l'Intendance du Royaume-Uni.

L'infraction est réputée commise sur le territoire de l'Intendance dès lors qu'un de ses faits constitutifs a eu lieu sur ce territoire.

Article 4
La loi pénale de l'Intendance du Royaume-Uni est applicable à quiconque s'est rendu coupable sur le territoire de l'Intendance, comme complice, d'un crime ou d'un délit commis à l'étranger si le crime ou le délit est puni à la fois par la loi intérieure et par la loi étrangère et s'il a été constaté par une décision définitive de la juridiction étrangère.

Article 5
La loi pénale de l'Intendance du Royaume-Uni s'applique à quiconque aura commis un crime contre le Purisme et le Seigneur des Ténèbres, d'après les instances d'enquête de la juridiction et de l'administration de l'Intendance du Royaume-Uni.

Article 6
La prison dite d'Azkaban est prison d'Etat, de l'Intendance du Royaume-Uni.
Elle dépend de la juridiction du Département du Sang et des Lois de l'Intendance du Royaume-Uni.

Article 7
Peuvent être emprisonnés à la prison d'Etat dite d'Azkaban tous les individus de l'Intendance du Royaume-Uni ou étrangers ayant commis des crimes contre l'Intendance du Royaume-Uni, le Purisme et le Seigneur des Ténèbres.
Ces crimes pourront être prouvés par les instances précédemment mentionnées.

Article 8
La Haute-Cour de Justice Magique, présidée par le Haut-Juge à la Justice Magique, Directeur du Département du Sang et des Lois, est instance qui condamne les actions criminelles d'ordre physique et idéologique et les actions terroristes.

Les Magenmagots, présidés par les Président-Sorciers du Magenmagot, sont instance qui condamne les actions contraventionnelles et de trouble à l'ordre public quotidien.




TITRE II - DES PEINES

Article 1
Est appelé lieu de réclusion criminelle la prison d'Etat d'Azkaban.

Sont appelés lieux de détention criminelle:
1° Les camps de concentration moldus ;
2° Les camps de travaux forcés pour Mineurs ;
3° Les camps de travaux forcés pour Adultes.

Article 2
Le Seigneur des Ténèbres est, de droit, amené à prononcer toutes les peines qui suivront.


CHAPITRE Ier: Des peines criminelles

Article 1
Les peines criminelles encourues par les personnes physiques sont :

1° La condamnation à mort par: exécution, baiser du détraqueur
2° La réclusion criminelle ou la détention criminelle à perpétuité ;
3° La réclusion criminelle ou la détention criminelle de soixante ans au plus ;
4° La réclusion criminelle ou la détention criminelle de cinquante ans au plus ;
5° La réclusion criminelle ou la détention criminelle de quarante ans au plus ;
6° La réclusion criminelle ou la détention criminelle de trente ans au plus ;

La durée de la réclusion criminelle ou de la détention criminelle à temps est de vingt-cinq ans au moins.

Article 2
Les peines de réclusion criminelle ou de détention criminelle ne sont modifiables que sur avis du Haut-Juge à la Justice Magique, Directeur du Département du San et des Lois, de l'Intendant du Royaume-Uni et du Seigneur des Ténèbres.
Les peines de réclusion criminelle ou de détention criminelle peuvent être augmentées sur décision du Haut-Juge à la Justice Magique, Directeur du Département du Sang et des Lois, de l'Intendant du Royaume-Uni et du Seigneur des Ténèbres.

Article 3
Toutes les peines criminelles sont accompagnées d'une privation et d'un bris de la baguette magique.

Article 4
Sont appelées peines criminelles toutes les peines prononcées par la Haute-Cour de Justice Magique pour des crimes d'ordre physiques, terroristes et idéologiques.


CHAPITRE II: Des peines correctionnelles

Article 1
Les peines correctionnelles encourues par les personnes physiques sont :

1° L'emprisonnement ;
2° L'amende ;
3° Le jour-amende ;
4° Privation de la baguette magique
5° Bris de la baguette magique

Article 2
Les durées des peines correctionnelles sont de :
1° Dix ans au plus ;
2° Sept ans au plus ;
3° Cinq ans au plus ;
4° Trois ans au plus ;
5° Deux ans au plus ;
6° Un an au plus ;
7° Six mois au plus ;
8° Deux mois au plus ;
9° Deux semaines au plus.

Article 3
Sont appelées peines correctionnelles toutes les peines prononcées par les Magenmagot.

La Haute-Cour de Justice Magique peut être amenée à prononcer des peines correctionnelles en cas de guerre, de territoire conquis et d'absence du Magenmagot.


CHAPITRE III: Des peines contraventionnelles

Article 1
Les peines contraventionnelles encourues par les personnes physiques sont ;

1° L'amende ;
2° Privatisation de la baguette magique ;
3° Emprisonnement à durée maximale d'un mois.

Article 2
Les peines contraventionnelles peuvent être prononcées par les instances suivantes:

1° Magenmagots
2° Inquisition de Poudlard
3° Haute-Cour de Justice Magique

Article 3
Sont appelés contraventions toutes les mesures qui viseront à punir un trouble momentané de l'ordre public.




TITRE III - DES CRIMES ET DELITS CONTRE PERSONNES

Article 1
Toutes les personnes ou créatures n'ayant pas juré allégeance au Seigneur des Ténèbres et à l'Intendance du Royaume-Uni sont identifiées comme criminelles et terroristes et sont recherchées pour cela.

Article 2
Toutes les personnes ou créatures ayant juré allégeance au Seigneur des Ténèbres et à l'Intendance du Royaume-Uni sont identifiées comme protégées et sont mises sous la protection du ci-contre Code Pénal.

L'Intendance du Royaume-Uni est en droit de vérifier l'allégeance de ces dites personnes ou créatures afin de garantir sa Justice et sa Sécurité sur les entiers territoires de l'Intendance du Royaume-Uni.

Article 3
Toutes personnes ou créature se trouvant sur les entiers territoires de l'Intendance du Royaume-Uni sont soumises au ci-contre Code Pénal.

Article 4
Les Nés-moldus, considérés comme sous-race, sont soumis à ce système Pénal.
Cependant, toutes les autorités investies par le Seigneur des Ténèbres et l'Intendance du Royaume-Uni sont à même d'exécuter un individu de cette sous-race avec pré ou post-justification auprès du Département du Sang et des Lois.
Au regard de la loi du 12 Juillet 2006 promulguée par le Departement de l'Ordre Nouveau devenue par le décret de l'Intendant du 09 Aout 2006 Departement du Sang et des Lois, sont condamnés à mort par contumace tous les nés-moldus arrêté par les services de l'Intendance ou identifiés comme tels par la commission du Sang.

Toute personne qui sera soupçonné par le Département de la Sécurité Intérieure de crime envers un Né-moldu sera jugé en conséquence de cause, et en connaissance du statut racial des Nés-Moldus.

Article 5
Le Sang Sorcier Puriste étant privilégié et protégé par la loi, quiconque s'attaquera à un Sang-Mêlé Puriste ou un Sang-Pur Puriste sera considéré criminel et jugé comme tel.




TITRE IV - DE L'ETAT

Article 1
Sera considéré comme criminel punissable de peine de mort quiconque qui:

1° Aura été prouvé coupable de trahison envers le Seigneur des Ténèbres
2° Aura été prouvé coupable de trahison envers l'Intendance du Royaume Uni et/ou de ses instances

Article 2
Sera considéré comme criminel punissable de peine de mort quiconque qui:

1° Aura été prouvé coupable d'espionnage contre l'Intendance du Royaume-Uni
2° Aura été prouvé coupable d'espionnage contre le Seigneur des Ténèbres

Article 3
Les fonctionnaires de l'Intendance du Royaume-Uni travaillant dans les instances publiques de celle-ci se soumettent à un code de Secret.
Ce code trahit, le Code Pénal autorise les dites instances publiques à exécuter les peines encourues et promulguées par les dites instances en informant le Département du Sang et des  Lois.

Article 4
Le fait de livrer à une puissance étrangère, à une organisation étrangère ou sous contrôle étranger ou à leurs agents soit des troupes appartenant aux forces armées de l'Intendance du Royaume-Uni, soit tout ou partie du territoire de l'Intendance du Royaume-Uni est puni de la peine de mort.

Article 5
Le fait de livrer à une puissance étrangère, à une entreprise ou une organisation étrangère ou sous contrôle étranger ou à leurs agents des matériels, constructions, équipements, installations, appareils affectés à la défense de l'Intendance du Royaume-Uni est puni d'une réclusion criminelle à perpétuité.

Article 6
Quiconque mettra en danger la vie d'un fonctionnaire de l'Intendance du Royaume-Uni encourra à trente ans minimum de réclusion criminelle

Quiconque mettra en danger la vie d'un membre du gouvernement de l'Intendance du Royaume-Uni, ou du gouvernement des Ministères de la Magie encourra à la réclusion criminelle à perpétuité ou à la peine de mort.



TITRE V - DE LA GUERRE

Article 1
Quiconque collaborera avec les forces armées, politiques, économiques et administratives du camp ennemi en temps de guerre sera considéré comme Traître à l'Intendance du Royaume-Uni et sera jugé comme tel.

Article 2
La Haute-Cour de Justice Magique est instance légitime à condamner déserteurs et traîtres en temps de guerre, par le biais de son Haut-Juge, Directeur du Département des Lois et de l'Intendant du Royaume-Uni.
Il ne peut être substitué en cas de crise et de grave menace que par le Magistère du Royaume-Uni.

Article 3
L'Etat-Major et les Conseils de Guerre déterminent les dits traîtres et déserteurs.

Spoiler:
 
Ces derniers encourent la réclusion criminelle à perpétuité ou la condamnation à mort.
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